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Actualités

Calendrier de l'avent du domaine public.

Par KARINE CHARTON-JANDOT, publié le mardi 10 décembre 2019 11:15 - Mis à jour le mardi 10 décembre 2019 11:15
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Qui s’élèvera dans le domaine public en 2019 ?
Chaque jour de décembre, découvrons le nom d’un auteur dont les œuvres entreront dans le domaine public le 1er janvier 2019.

Le domaine public regroupe les biens intellectuels qui ne sont plus protégés, au terme d'un certain délai, par les diverses lois liées au droit de la propriété intellectuelle :
aventdudomainepublic.org/